17 mai 2019

Le titre d’une œuvre est protégeable par le droit d’auteur

Dans un arrêt du 19 avril 2019, la cour d’appel de Paris vient de rappeler que le titre d’une œuvre peut être protégé par le droit d’auteur à condition d’être original (CA Paris, 5-2, 19 avril 2019, RG n°18/09300). Rien de nouveau à cet égard sur le plan des principes, l’article L.112-4 du code de la propriété intellectuelle prévoyant expressément que « le titre d’une œuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même ».

L’arrêt rendu par la cour d’appel de Paris n’en est pas moins intéressant dans la mesure où il apporte quelques précisions sur la manière dont la jurisprudence française actuelle apprécie l’originalité d’un titre. En effet, il n’est pas toujours facile en pratique de tracer la frontière entre ce qui est original et ce qui est banal. Certains titres sont jugés originaux (TGI Paris, 3e ch., 4 sept. 2001 : « The X-files » ; TGI Paris, 3e ch.2e sect., 4 novembre 2016, 16/11158 : « Hara-Kiri »), d’autres banals (CA Paris, pôle 5, 20 nov. 2015, n° 15/00522 : « Jours de France »). La question de l’appréciation de l’originalité d’un titre est d’autant plus importante qu’il appartient à celui qui revendique des droits d’auteur sur un titre d’en démontrer l’originalité (CA Paris, pôle 5, 20 nov. 2015, n° 15/00522 : « l’appelante qui agit sur le terrain du droit d’auteur ne démontre pas en quoi la combinaison de ces trois mots, du fait de leur agencement qui n’a rien d’insolite comme elle n’avait rien d’inusuel en 1954, peut donner prise au droit d’auteur »).

En l’espèce, un écrivain invoquait des droits sur le titre de son roman « MEMOIRE FAUVE », publié le 17 avril 2014 aux éditions Alma, et reprochait à un autre écrivain d’avoir utilisé le titre « MEMOIRES FAUVES » pour un roman publié le 19 août 2015 aux éditions Calman-Levy.

En première instance, le Tribunal de grande instance de Paris avait estimé que le titre « MEMOIRE FAUVE » n’était pas original et avait en conséquence débouté le premier auteur de l’ensemble de ses demandes (TGI Paris, 23 mars 2018, RG n°16/06779).

Dans son arrêt du 19 avril 2019, la cour infirme cette décision.

Elle rappelle tout d’abord qu’il n’était pas contesté que le roman « MEMOIRE FAUVE » « bénéficie pour lui-même de la protection au titre du droit d’auteur ». Elle en déduit que son titre peut en conséquence prétendre à la protection du droit d’auteur « à la condition qu’il soit pourvu d’originalité ». La cour précise à cet égard que « l’originalité d’une œuvre doit s’apprécier de manière globale de sorte que la combinaison des éléments qui la caractérise du fait de leur agencement particulier lui confère une physionomie propre qui démontre l’effort créatif et le parti-pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur ».

Au regard de ces principes, la cour apprécie ensuite l’originalité du titre revendiqué.

Elle constate à cet égard que si les deux mots « Mémoire » et « Fauve » « ne présentent par eux-mêmes aucune originalité et peuvent se retrouver, séparément, dans de nombreux titres d’œuvres littéraires », ils ne sont pour autant « pas généralement utilisés en association l’un avec l’autre »,  les intimés n’ayant visiblement pas même allégué une utilisation conjointe et antérieure de ces deux mots.

Cette simple absence d’une utilisation antérieure de la combinaison de mots revendiquée ne suffisait pas toutefois à démontrer l’originalité du titre au cas présent. En effet, il est constant que le fait qu’une œuvre ne se retrouve pas à l’identique dans l’art antérieur ne signifie pas nécessairement qu’elle soit pour autant originale (Cass., civ. 1ère, 7 novembre 2006, pourvoi n°05-16843 ; CA Paris, pôle 5, 7 mars 2014, n° 13/04185).

 La cour poursuit donc, logiquement, son raisonnement en soulignant qu’il appartient néanmoins à l’auteur « d’identifier, au regard de ce titre, les éléments traduisant sa personnalité ».

Elle relève à cet égard que le choix du terme « fauve » est intimement lié au récit de l’auteur qui concerne « une jeune femme devenue membre d’un club de sport » qui tombe dans le coma et se réveille sur un lit d’hôpital psychiatrique, « privée de mémoire ». La cour relève également que le choix du terme « fauve » est intimement lié à l’histoire de cette femme, qui s’articule « autour de deux périodes, une première partie « période Fauve » qui est en fait le récit de la période avant « l’accident » et la seconde «période blanche » ».

La cour en conclut que « la preuve de l’originalité du titre «MEMOIRE FAUVE» est parfaitement rapportée et le jugement entrepris sera infirmé de ce chef ».

Elle considère par ailleurs, de manière assez prévisible dès lors que l’originalité du titre susvisé était reconnue, que le titre « mémoires fauves » constitue la contrefaçon du titre antérieur, le fait d’avoir utilisé l’expression « Mémoire fauve » au pluriel ne permettant pas « la différentiation des titres », sachant que le titre litigieux conserve « la même sonorité ».

La cour ajoute à cet égard que « l’éventuelle bonne foi des contrefacteurs est sans incidence » et qu’il importe donc peu que le titre « Mémoires Fauves » puisse avoir sa logique propre au regard de l’ouvrage traitant des souvenirs d’un personnage dont le nom de scène est « Fauves ». Là encore, il s’agit d’un principe constant en matière de droit d’auteur (Cass. 1e civ., 3 décembre 2002, n°00/20332 ; Cass. 1e civ., 10 juillet 2013, n°12/19170).

La cour semble, en tout état de cause, ne pas avoir été convaincue de la bonne foi de l’auteur du roman en cause, les juges d’appel ayant relevé, au stade de l’évaluation du préjudice, que le livre litigieux n’avait été publié que 16 mois après la sortie de l’ouvrage « Mémoire fauve », qu’il s’agit également d’ « un roman partant de souvenirs d’une héroïne ou d’un héros lié dans un cas au monde médiatique télévisuel et dans l’autre au monde de la musique rock » et que les deux auteurs sont issus professionnellement du monde musical.

Au regard de ces éléments, la cour alloue 5000 euros de dommages et intérêts à l’auteur de l’ouvrage « Mémoire fauve » et prononce des mesures d’interdiction.

Si cette décision est relativement classique, elle appelle néanmoins quelques commentaires.

Tout d’abord, cette décision confirme la jurisprudence aujourd’hui bien établie en France selon laquelle il appartient à l’auteur d’une œuvre d’en démontrer l’originalité (Cass., 1e civ., 8 novembre 2017, RG n°16/22105 ; Cass., 1e civ., 8 novembre 2017, RG n°16/18017).

Nous avons eu l’occasion de souligner ailleurs que cette démonstration est parfois très difficile à faire en pratique. En l’occurrence, la cour s’est appuyée sur le fait que les termes du titre étaient liés à l’œuvre à laquelle ils s’appliquent.

On peut toutefois s’interroger sur le point de savoir si cette jurisprudence est conforme à la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne.

Dans son arrêt Infopaq de 2009, la CJUE a certes jugé qu’une combinaison de mots peut être originale (CJUE, 16 juillet 2009, Infopaq, C‑5/08). La CJUE a toutefois précisé par la suite la notion d’originalité en affirmant qu’est originale une œuvre qui résulte de choix libres et créatifs (CJUE, 1e décembre 2011, Painer, C-145/10).

En l’espèce, la cour d’appel de Paris ne semble pas avoir appliqué exactement ces critères, la cour ayant utilisé la formule habituellement employée par la jurisprudence française, selon laquelle une œuvre est originale dès lors qu’elle résulte d’un « effort créatif ». De manière plus critiquable selon nous, la cour d’appel de Paris semble avoir déduit le caractère créatif de la combinaison de termes en cause du simple fait que ces termes étaient liés au contenu de l’œuvre. Or, on pourrait très bien imaginer qu’une combinaison de termes reflétant le contenu d’une œuvre ne soit pas pour autant originale en tant que telle. A notre sens, la cour aurait dû s’attacher plus à la question de savoir si le fait de combiner les termes « mémoire » et « fauve » pouvait, en tant que tel, révéler un choix créatif, peu important le lien que ces termes puissent avoir avec le contenu de l’œuvre.

La solution retenue par la cour n’en aurait peut-être pas été différente, sachant que le seuil de créativité exigée par la jurisprudence européenne est bas (cf. not. notre précédent article : http://www.cabinet-arenaire.com/fiscalite-et-droit-dauteur-en-matiere-de-photographies/) et que toute œuvre, quel que soit son mérite, peut être protégée par le droit d’auteur.