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8 octobre 2018

ARENAIRE fait preuve d’une « grande réactivité et se montre force de proposition »

Dans sa dernière édition, le Guide LEGAL 500 Paris référence le cabinet ARENAIRE parmi les cabinets de premier plan en Propriété intellectuelle : marques, dessins et modèles et droit d’auteur. Voici ce qu’il est dit du Cabinet : « Arenaire apporte une ‘grande réactivité et se montre force de proposition’. Le cabinet traite l’ensemble des problématiques du […]

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1 juin 2018

ARENAIRE est un « excellent » Cabinet !

ARENAIRE est à nouveau référencé dans la catégorie « excellent » en matière de « Marques et Dessins et Modèles » par le magazine Les Décideurs. ARENAIRE apparaît également pour la deuxième année dans la catégorie des cabinets ayant une « pratique réputée » en matière de brevets. Pour un extrait du classement « marques – dessins et modèles », cliquez ici Pour un […]

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6 décembre 2018

Le 21 novembre 2018, ARENAIRE et l’APEB ont fait le point sur les inventions de salariés et les accords d’entreprise

Lors d’une Conférence organisée par l’APEB le 21 novembre dernier, Pierre MASSOT est revenu sur la jurisprudence de l’année 2018 relative aux inventions de salariés ainsi que sur les questions liées aux accords d’entreprise portant sur les inventions de salariés. Les points suivants ont notamment été abordés : La compétence des juridictions prud’homales en matière d’inventions […]

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3 décembre 2018

Marques et modèles de l’Union européenne : bilan de l’année 2018 APRAM /EUIPO

Le 30 novembre dernier, Pierre MASSOT est intervenu lors de la Conférence annuelle organisée par l’APRAM pour faire l’état des lieux et tirer les enseignements de la jurisprudence récente en matière de dessins et modèles européens. Des arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne rendus dans les affaires Mast-Jägermeister, Crocs et Doceram, aux […]

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16 octobre 2018

Le Guide « Copyrights laws and regulations » 2019 est en ligne!

Pour consulter l’intégralité du Guide ICLG consacré à une étude comparée du droit d’auteur, à laquelle ARENAIRE a participé pour la partie française (voir l’Actu du 8.10.2018), cliquer ici !

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8 octobre 2018

International Comparative Legal Guide (ICLG) 2019

ARENAIRE a été sollicité pour participer à la rédaction de l’édition 2019 de l’International Comparative Legal Guide, publié par le Global Legal Group. ARENAIRE répond ainsi aux questions sur le droit français d’auteur au sein du Chapitre 7 de ce guide qui y est consacré. Pour en savoir plus, cliquer ici

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8 octobre 2018

Conférence « Architecture & Droit » du Cabinet ARENAIRE

Le 5 juillet dernier, ARENAIRE a organisé une Conférence sur le thème « Architecture & droit : à la croisée des chemins » qui soulève de multiples questions : Quelle protection pour l’œuvre architecturale? Comment démontrer l’originalité d’une œuvre architecturale? Quelle place pour le droit moral de l’architecte et quelles limites? Quelles interactions avec d’autres matières? Afin d’aborder concrètement […]

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11 juin 2018

Save the date !

La Commission Dessins et Modèles de l’APRAM, présidée par Pierre Massot, organise le 20 juin prochain une réunion conjointe avec la Commission Droit d’auteur, présidée par Maître Florence Andréani, sur le thème « Les postes de préjudices en matière de Dessins et Modèles, Droit d’auteur et Concurrence déloyale : de la réparation intégrale aux ‘gain-based damages’ ? ». […]

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1 juin 2018

Le point sur la dernière jurisprudence française et communautaire en matière de dessins et modèles

Pierre Massot est intervenu aux côtés de Patrice de Candé lors d’une conférence organisée par l’IRPI le 24 mai dernier. Cette matinée a été l’occasion de débattre et commenter les dernières jurisprudences rendues en matière de dessins et modèles. Pour en savoir plus, consultez la chronique « Dessins et Modèles » de la revue Propriétés Intellectuelles de […]

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1 juin 2018

L’essentiel sur le RGPD

Le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) est entré en vigueur le 25 mai dernier. Cette réglementation communautaire a un impact non négligeable pour toutes les entreprises, y compris les PME et TPE. Il est donc fortement recommandé de prendre toutes les mesures utiles pour se mettre en conformité. Pour un aperçu de […]

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